Avertissement légal

Conditions d'usage

Les présentes conditions générales régissent uniquement et exclusivement l’utilisation du site web de Fundación Henri Lenaerts de la part des UTILISATEURS qui y accèdent. Les présentes conditions générales sont exposées à L’UTILISATEUR dans le site web henrilenaertsfundacion.com dans toutes et chacune des pages et chaque fois qu’un UTILISATEUR introduit ses données dans les formulaires existants, pour qu’il puisse les lire, les imprimer, garder et accepter à travers Internet, L’UTILISATEUR ne pouvant pas introduire ses données de manière effective sans que cette acceptation se soit produite.

L’accès au site web de Fundación Henri Lenaerts implique l’acceptation sans réserves des présentes conditions générales d’utilisation que L’UTILISATEUR affirme comprendre dans leur totalité. L’UTILISATEUR s’engage à ne pas utiliser le site web et les services qui y sont offerts pour la réalisation d’activités contraires à la loi et à respecter à tout moment les présentes conditions générales.

PREMIÈRE.- CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

1.1.- L’utilisation du site web de Fundación Henri Lenaerts n’implique pas l’obligation d’inscription de la part de L’UTILISATEUR, sauf si cet UTILISATEUR désire utiliser la base de données des articles existant dans henrilenaertsfundacion.com, où il sera nécessaire qu’il s’inscrive en remplissant un formulaire de base. Cette souscription se régira par les conditions générales spécifiques. Les conditions d’accès et d’utilisation du présent site web se régissent strictement par la légalité en vigueur et le principe de bonne foi, L’UTILISATEUR s’engageant à faire bon usage de la page web. Sont interdits tous les actes qui portent atteinte à la légalité, droits ou intérêts de tiers : droit à l’intimité, protection des données, propriété intellectuelle, etc. Fundación Henri Lenaerts interdit expressément ce qui suit :

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1.2.- Fundación Henri Lenaerts pourra interrompre à tout moment l’accès à son site web s’il détecte un usage contraire à la légalité, à la bonne foi ou aux présentes conditions générales- voir clause cinquième.

DEUXIÈME.- CONTENUS

2.1.- Les contenus incorporés dans ce site web ont été élaborés et inclus par Fundación Henri Lenaerts en utilisant des sources internes et externes, de telle sorte que Fundación Henri Lenaerts assume uniquement la responsabilité des contenus élaborée de manière interne.

2.2.- Fundación Henri Lenaerts se réserve le droit de modifier à tout moment les contenus existant dans son site web.

TROISIÈME.- DROITS D’AUTEUR ET MARQUE.- Il est interdit l’utilisation par des tiers par n’importe quel moyen de la marque de Fundación Henri Lenaerts, qui inclut aussi bien le nom que le logotype, sauf consentement express de Fundación Henri Lenaerts. Tous droits réservés. De plus, le site web de Fundación Henri Lenaerts -les contenus propres, la programmation et le design du site web- se trouve pleinement protégé par les droits d’auteur, étant expressément interdite toute reproduction, communication, distribution et transformation des dits éléments protégés, sauf consentement express de Fundación Henri Lenaerts

QUATRIÈME.- JURIDICTION ET LOI APPLICABLE.- Les présentes conditions générales se régissent par la législation espagnole. Sont compétents pour résoudre toute controverse ou conflit qui découlerait des présentes conditions générales les tribunaux de Pampelune, L’UTILISATEUR renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait lui correspondre.

CINQUIÈME.- Si l’une quelconque des clauses du présent document est déclarée nulle, les autres clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et la finalité des présentes conditions. Fundación Henri Lenaerts pourra ne pas exercer un quelconque des droits et facultés conférés dans ce document, ce qui n’impliquera en aucun cas le renoncement à ceux-ci, sauf reconnaissance expresse de la part de Fundación Henri Lenaerts

LSSI

En application de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l’Information, les données d’information générale de ce site web sont :

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Paulette Garin Paulette Garin, compagne jusqu’aux derniers jours d’Henri Lenaerts, parle de l’artiste belge.

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